19e ASSEMBLÉE Jour 79 2e SESSION
YELLOWKNIFE, TNO
JEUDI 3 JUIN 2021
13 H 30
1. Prière
2. Déclarations de ministres
3. Déclarations de députés
4. Réponses aux questions orales
5. Présentation de visiteurs dans la tribune
6. Mentions
7. Questions orales
8. Questions écrites
9. Réponses aux questions écrites
10. Réponses au discours d'ouverture de la commissaire
11. Pétitions
12. Rapports de comités à la suite de l'étude de projets de loi
13. Rapports de comités permanents et spéciaux
14. Dépôt de documents
15. Avis de motion
16. Motions
35-19(2) Établissement de la Commission de délimitation des
circonscriptions électorales
36-19(2) Lignes directrices de 2021 pour la Commission de
délimitation des circonscriptions électorales
17. Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi
18. Première lecture de projets de loi
Projet de loi 33 Loi sur la Journée nationale des peuples autochtones
19. Deuxième lecture de projets de loi
20. Étude en comité plénier de projets to loi et d'autres affaires
Projet de loi 25 Loi modifiant la Loi sur léducation
CR 15-19(2) Rapport du Comité permanent des opérations gouvernementales
sur l'examen du Rapport de 2020 du vérificateur générale sur
l'éducation dans les TNO de la petite enfance à la 12e année
CR 16-19(2) Rapport du Comité permanent des affaires sociales sur la
première phrase de l'examen sur le logement : Les besoins des
propriétaires et des locateurs privés des TNO
MS 161-19(2) Une reprise en force: Plan de relance économique et sociale
après la COVID-19
TD 412-19(2) Budget supplémentaire des dépenses n1 pour 2021-2022
(dépenses de fonctionnement)
TD 413-19(2) Une reprise en force : Planifions ensemble la relance économique
et sociale des TNO
21. Rapport du comité plénier
22. Troisième lecture de projets to loi
23. Appel de l'ordre du jour
État des réponses à des questions écrites | Député | Ministère | Date
30-19(2) Exemptions d'auto-isolement | Cleveland | MSSS | 19 juin
Projets de loi étudiés en comité permanent
Projet de loi 23 Loi modifiant la Loi sur les entreprises de service public
Projet de loi 24 Loi modifiant la Loi sur les fonds renouvelables
Projet de loi 29 Loi modifiant des lois afin de permettre la divulgation de
renseignements sur les redevances sur les resources
Projet de loi 30 Loi modifiant la Loi sur le Collège Aurora
Projet de loi 31 Loi modifiant la Loi sur la pharmacie
Projet de loi 32 Loi modifiant la Loi sur le régime de pension des Northern
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