19e ASSEMBLÉE Jour 42 2e SESSION
YELLOWKNIFE, TNO
JEUDI 22 OCTOBRE 2020
13 H 30
1. Prière
2. Déclarations de ministres
3. Déclarations de députés
4. Présentation de visiteurs dans la tribune
5. Rapports de comités à la suite de l'étude de projets de loi
6. Rapports de comités permanents et spéciaux
7. Réponses aux questions orales
8. Remerciements
9. Questions orales
10. Questions écrites
11. Réponses aux questions écrites
12. Réponses au discours d'ouverture de la commissaire
13. Pétitions
14. Dépôt de documents
15. Avis de motion
16. Motions
Motion 17-19(2) Nomination au Bureau de régie et nomination du vice-président
du Comité plenier
Motion 18-19(2) Nomination aux comités permanents du développement
économique et de l'environnement, et des opérations
gouvernementales et des affaires sociaux
17. Avis de motion tendant à la première lecture de projets de loi
18. Première lecture de projets de loi
19. Deuxième lecture de projets de loi
20. étude en comité plénier de projets to loi et d'autres affaires
TD 165-19(2) Réponse du gouvernement des Territories du Nord-Ouest
au Rapport du comité 1-19(2): Rapport sur la reprise à
long terme après la pandémie - Recommendations au
GTNO
TD 166-19(2) Réponse du gouvernement des Territories du Nord-Ouest
au Rapport du comité 2-19(2): Rapport sur la reprise à
long terme après la pandémie - Recommendations au
GTNO
TD 167-19(2) Réponse du gouvernement des Territories du Nord-Ouest
au Rapport du comité 3-19(2): Rapport sur la reprise à
long terme après la pandémie - Recommendations au
GTNO
TD 181-19(2) Budget de dépenses en immobilisations pour 2021-2022
21. Rapport du comité plénier
22. Troisième lecture de projets to loi
Projet de loi 11 Loi sur l'uniformisation de certaines dispositions relatives
aux agents de l'Assemblée législatives
23. Appel de l'ordre du jour
État des réponses à des questions écrites | Député | Ministère | Date limite
17-19(2) Répercussions des dépenses | Cleveland | FIN | 5 nov
en lien avec la COVID-19
18-19(2) Reports du budget | Cleveland | FIN | 5 nov
d'immobilisations
19-19(2) Assurance des propriétaires | Cleveland | SHTNO | 5 nov
occupants
Projets de loi étudiés en comité permanent
Projet de loi 3 Loi modifiant la Loi sur les voies publiques
Ordre des ministères pour le document déposé 181-19(2): Budget
de dépenses en immobilisations poutr 2021-2022
✔ Assemblée législative
Ministère des Affaires municipales et communautaires
Ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles
* Ministère de la Justice
Ministère de la Santé et des Services sociaux
Ministère de l"infrastructure
* Ministère d'éducation, Culture et Formation
Société d'habitation des Territories du Nord-Ouest
* Ministère de l'Administration des terres
* Ministère de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement
-> Ministère des Finances
-> = à l'étude
* = reporté
✔ = terminé